Mentions légales

1. MENTIONS LEGALES DU SITE

Le présent site elianedorure.com est la propriété et est édité par : Eliane Stoffel Nicoud, 7 rue de L’Isle Auger, 37310 Chambourg-sur-Indre.

– Le responsable de la publication est Eliane Stoffel Nicoud – eli.dorure@gmail.com
– le webmaster est : Eliane Stoffel Nicoud – eli.dorure@gmail.com
– L’hébergeur du site est OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Téléphone : 1007
– Pour toute information ou conseil, vous pouvez nous contacter :
Par courrier électronique : eli.dorure@gmail.com

– Vous pouvez nous signaler tout contenu inadapté ou illégal à l’adresse suivante :
eli.dorure@gmail.com

2. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

2.1. Conditions d’utilisation

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2.3. Conditions techniques d’utilisation

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3. RECUEIL ET GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

3.1. Données personnelles

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Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement et au suivi de la relation Client et des demandes de contact des Clients du site elianedorure.com. Le responsable de traitement des données est : Eliane Stoffel Nicoud, 7 rue de L’Isle Auger, 37310 Chambourg-sur-Indre. Le destinataire des données est : Eliane Stoffel Nicoud, 7 rue de L’Isle Auger, 37310 Chambourg-sur-Indre.
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site elianedorure.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

4. LIENS HYPERTEXTES, COOKIES ET TEMOINS DE CONNEXION

4.1. Liens hypertextes

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L’utilisateur peut se renseigner sur ces procédures de modification du paramétrage de son navigateur internet auprès de l’éditeur de son navigateur internet ou sur le site de la CNIL (www.cnil.fr).

 

5. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS

5.1. Propriété intellectuelle du site, des Produits et Services

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de Propriété Intellectuelle.

 

6. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont soumises à la loi française.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site elianedorure.com avec l’interprétation et application des présentes mentions légales sera traité selon les règles du droit français.